Valorisation du patrimoine et développement territorial

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Enseignant : DELLIER Julien

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L’objectif de ce cours est de familiariser les étudiant.es aux enjeux d’une approche de la gestion des ressources environnementales constituant une alternative au système de gestion mis en place dans le cadre du capitalisme industriel depuis deux siècles. Ce cours est divisé en deux séquences. La première (14h) propose d’aborder cette dimension alternative à partir de quatre clés d’entrée invitant à développer un regard résolument neuf sur notre lien aux ressources environnementales, à rebours de la vision strictement utilitariste prônée par une gestion opposant efficacité technico-économique et protection stricte qui structure depuis deux siècles : l’anthropocène, l’économie écologique, les biens communs, la sobriété. Ces quatre clés d’entrée offrent en effet des points d’accroche qui répondent aux trois enjeux écologiques auxquels nos sociétés sont confrontées : prospérité sans croissance, dépendance à l’égard des non humains dans un même collectif, habitabilité de la Terre.  Le propos s’appuie sur des études de texte. La deuxième séquence (4h) est consacrée à une présentation par un intervenant de l’Ademe des différentes dimensions de l’économie circulaire.

• Enseignant : Christophe BEAURAIN

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Ce séminaire s’intéresse aux documentaires historiques et parmi ceux-ci, très nombreux, plus particulièrement aux documentaires se rapportant aux conflits, internationaux, inter-étatiques et intra nationaux ainsi qu’à leurs conséquences sur les sociétés. Selon Jean Vigo, « un film documentaire est un point de vue documenté » [Académie des Sciences morales, mai 2005] ce qui implique de s’interroger sur sa réalisation, sur les intervenants et sur le sens final de l’œuvre. Les documentaires ont des liens très étroits avec les sciences sociales tant au stade du projet – enjeux sociétaux – que de la « fabrication » -- intervention de témoins, d’intellectuels analystes et utilisation de documents, de résultats d’enquêtes, d’images, etc.. Le documentaire joue aussi un rôle, à sa sortie, dans l’espace social qu’il s’agisse de son inclusion dans les débats sociétaux, de son rôle dans la construction de la mémoire ou des mémoires, de sa réutilisation dans les espaces muséographiques.

• Enseignant : Pascal PLAS

Bibliographie

Pour débuter, voir Combe Sonia, Le traitement de l’histoire dans les documentaires filmiques, Paris, Kimé, 2010 ;

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Partie 1 : les agents publics, des acteurs clés d’un dialogue inter-institutionnel

A Les grands principes de l’organisation administrative française

B Les principes directeurs de la déconcentration (atténuation de la centralisation)

C Les principes directeurs de la décentralisation

Partie 2 : Les finalités de l’action publique : conjuguer intérêt général et service public grâce à l’expertise des agents publics

A l’agent public, un serviteur de l’intérêt général

B l’agent public, garant de la concrétisation de l’action publique dans l’Etat de droit

C l’agent public, garant de la préservation de l’ordre public républicain

Partie 3 : Les moyens d’action des collectivités territoriales

SECTION1: les moyens juridiques et réglementaires

A l’édiction d’actes administratifs unilatéraux

B le recours aux outils contractuels : le champ d’application dans la commande publique, l’occupation du domaine public

SECTION 2 : les moyens financiers et budgétaires des collectivités territoriales (dont réforme de la RGP Responsabilité des gestionnaires publics, entrée en vigueur au 1 er janvier 2023).

• Intervenante : Jézabel CHAUCEF

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Nom de l’enseignant : Defeuillas Vincent

Contenu :

 -          Introduction au concept d’économie de l’Environnement :

o   Les externalités environnementales,

o   Les outils de corrections des marchés, les concepts d’intégration des externalités, de la Blue economy pour le secteur des déchets

-          Droit de l’Environnement Général :

o   Historique

o   Les grands principes du Droit de l’Environnement

o   Le Droit International de l’Environnement

o   Le Droit Européen de l’Environnement

o   Le Droit Français de l’Environnement : hiérarchie des normes et des compétences, de la charte constitutionnelle à la règlementation technique environnementale

-          Droit des Espaces Naturels et Espèces Protégées :

o   Le Droit International

o   Les Droits Européens et Français (Natura 2000, ZNIEFF, Parcs Naturels, Les sites inscrits et classés, les documents d’urbanisme…)

o   Les acteurs français de la protection des espaces naturels

o   La protection des espèces aux niveaux international, européen et français

Objectif

Le cours de Droit de l’Environnement, des Espaces Naturels et Espèces Protégées a pour objectif de mettre en perspectives les politiques publiques françaises en matière d’environnement en général, de protection des milieux, de la biodiversité et des sites en particulier.

Les mécanismes de développement du Droit de l’Environnement sont abordés au travers du Droit International, du Droit Européen, puis de la hiérarchie des normes et compétences propre à l’organisation politico-administrative française.

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Cette matière est consacrée à une immersion sur le terrain, au sein d’un territoire, pendant trois jours. L’objectif de ce TD est de permettre aux étudiants d’identifier les atouts et les faiblesses, les enjeux de ce territoire, et rencontrer différents acteurs mettant en œuvre des projets de développement dans ce cadre.

• Enseignante : Edwige GARNIER

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Ce cours vise à présenter les enjeux de l’attractivité des territoires ruraux et urbains : avec une approche critique et à travers des études de cas, il s’agira d’analyser des différentes stratégies et outils politiques que les territoires mettent en place pour renforcer leur attractivité et les nouveaux modèles de développement économiques qui leur sont associés. Il est construit en trois séquences: Une 1ère est consacrée aux enjeux des territoires ruraux, pour questionner « l’injonction » à l’attractivité (résidentielle, économique) dans des territoires souvent fragiles d’un point de vie démographique et économique mais en même temps concernés par des flux résidentiels. Une 2ème séquence est consacrée aux enjeux des territoires urbains confrontés aux impératifs d’une conciliation de la croissance et de la transition écologique, à partir de la présentation de quelques figures symboliques de l’attractivité urbaine : la ville en décroissance, la ville résiliente, la ville intelligente, la ville lente. Une 3ème séquence permettra à un intervenant professionnel d’apporter des éléments concrets sur le rôle du tissu associatif dans l’amélioration de l’attractivité des territoires.

• Enseignants : BEAURAIN Christophe, TOMMASI Greta, PINEAU Jean-Yves

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La première partie du cours propose une introduction à l'énergie et à la transition énergétique. Il sera question de la recherche de sites éoliens avec SIG et de la révolution de l'énergie solaire photovoltaïque en autoconsommation avec stockage. Une visite de terrain de la centrale solaire photovoltaïque en autoconsommation est également prévue.

Une deuxième partie du cours portera sur les le développement des projets d'énergie renouvelable, en analysant les aspects réglementaires, les contraintes et les oppositions. Il s'agira également d'évoquer l'émergence des projets citoyens.

La troisième partie de cet enseignement présentera les grands scénarios d'évolution et de transition (négaWatt, The Shift Project), les politiques locales spécifiques à l'habitat, avec des études de cas sur les stratégies alternatives de mobilisation du bâti et sur l'autorénovation.

Intervenants : Pierre Papon, Carles De Andres Ruiz, Mathieu Rousseau.

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Le présent module a pour objectifs de : • présenter les principaux documents relatifs à la planification territoriale, leurs hiérarchies et leurs imbrications • sensibiliser à l'articulation entre les stratégies d'aménagement des territoires, la production urbaine et le droit (code de l’urbanisme, code de la construction et l'habitation, code de l’énergie, code de l’environnement). • comprendre l’impact des outils réglementaires sur le développement des territoires notamment l’habitat • développer une analyse critique des documents de planification, dans le cadre de travaux de mise en situation (diagnostics territoriaux, stratégies d'aménagement, scénarii de programmation urbaine, interventions urbaines)

• Enseignante : Edwige GARNIER